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25.10.2019 : DELIBERATION 598
Désignation d'un représentant de l'Institution à la CLE du SAGE Bresle
25.10.2019 : DELIBERATION 599
Convention de mandat 2019-03 : réalisation de travaux de restauration de mares sur le bassin versant de la Bresle

24.10.2008 : Délibération n° 161
Débat d'orientation budgétaire 2009
31.03.2006 : Délibération n° 100
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Bresle (SAGE)
31.03.2006 : Délibération n° 101
Assurance des agents (contrat assurance collective)