EPTB Bresle EPTB Bresle
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Tri par titre

Tri par date
29.03.2013 : DELIBERATION 354
Taux de promotion pour les filières administrative et technique
29.03.2013 : DELIBERATION 353
Dispositions relatives aux droits des agents : le télétravail
29.03.2013 : DELIBERATION 352
Convention de mise à disposition des locaux de l'Institution : avenant n°2
29.03.2013 : DELIBERATION 351
Dispositions relatives aux droits des agents : heures récupérables pour l'ensemble des agents - modification du droit des agents
29.03.2013 : DELIBERATION 350
Aides techniques apportées par l'EPTB Bresle aux propriétaires d'ouvrages - problématiques inondations et ruissellements - assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)